Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FOLIOMAT
Numéro de dépôt :
1003979
Date de dépôt :
15/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FOLIOMAT
Déposée le 15 décembre 1976 par PAPETERIES DE LA CHAPELLE-DARBLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FOLIOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FOLIOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAPETERIES DE LA CHAPELLE-DARBLAY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°19566 - Publication au BOPI 1977-007